Expertise

Droit du sport

Depuis 1990 et son rôle clé dans l’affaire Bosman, qui a révolutionné l’industrie du football et plus généralement celle de tous les sports d’équipes, Jean-Louis DUPONT – pionnier en cette matière – a développé une expérience unique en droit international du sport, tout particulièrement pour tout dossier touchant au droit européen.

Dès 1999, il est rejoint par Martin HISSEL – également spécialisé en droit européen – lorsque la Ville de Bruxelles leur a demandé de prendre en charge les aspects juridiques de l’organisation de l’EURO 2000.

Depuis lors, ce sont des centaines de dossiers qu’ils ont ensemble défendus, intervenant pour tous les acteurs du secteur du sport professionnel, devant la CJUE, la Commission européenne, la Cour européenne des Droits de l’Homme, les autorités nationales de concurrence, les juridictions nationales, les tribunaux arbitraux internationaux (dont le TAS) et nationaux ou encore les juridictions internes des fédérations sportives nationales et internationales.

Ils assistent également leurs clients dans la négociation des contrats propres au secteur sportif : transferts, contrats de travail, droits d’image, sponsoring, droits media, subsides publics, partenariats publics-privés, etc.

Par ailleurs, ils accompagnent leurs clients clubs dans leur processus de croissance : transformation d’associations en sociétés commerciales, recherche d’investisseurs, achat/vente de clubs, etc.

Voici quelques-unes des affaires les plus marquantes de leur parcours, qui se caractérise par une totale indépendance vis-à-vis de tous les décideurs du monde sportif, publics comme privés.